Réglement intérieur

Ce règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’Association des Cavaliers et  Randonneurs de la Vallée du Vicoin (ACRVV)  

L’ACRVV est une association adhérente à la Fédération Nationale des Randonneurs EquiLiberté, par  des randonneurs pour les randonneurs.  

L’ACRVV est assurée en responsabilité civile organisateur par l’assureur d’EquiLiberté.  1. Objet (article 4 des statuts)  

Typologie des cavaliers de loisirs  

Nous distinguons trois types de cavaliers de loisirs :  

Le cavalier voyageur  

Le voyage se caractérise par :  

Une distance parcourue importante menant vers une destination déterminée  (exemple : le Mont Saint Michel) ; ou suivant une route jalonnée (exemples :  la Route d’Artagnan, la Route du Sel, la Route de la Loire, la route des Mulets,  etc…).  

Une durée longue s’étalant sur plusieurs semaines.  

La réalisation d’étapes journalières avec hébergement le soir.  

Le cavalier voyageur est autonome. Il prépare lui-même son itinéraire et ses étapes.  Il transporte avec lui l’équipement et le matériel dont il a besoin pour lui et son cheval.  

Ce transport s’effectue dans des sacoches fixées à la selle, ou, mieux encore, elles  sont portées par un cheval de bât.  

Le cavalier randonneur  

Celui-ci recherche à passer une semaine ou un week-end prolongé avec son cheval et  d’autres cavaliers amis.  

La randonnée pourra s’effectuer : 

En itinérance, en modifiant chaque jour le point de départ (celui-ci  correspondant, en général, au point d’arrivée de la veille).  

Soit le cavalier transporte avec lui l’équipement et le matériel dont il a besoin  pour lui et son cheval.  

Soit un véhicule assurant l’intendance rejoint le cavalier à l’étape du soir.  

En marguerite autour du point de chute qui a été choisi  

Dans ce cas le cavalier se retrouve chaque soir au même endroit pour y passer  la nuit.  

Le cavalier promeneur  

Il s’agit ici du cavalier qui, en fin de semaine, le dimanche en général, va sortir avec  son cheval  

Cette sortie se fera sur une demi-journée ou sur la journée entière.  

Le cheval  

Au même titre que le cavalier, le cheval doit être au centre des préoccupations de l’ACRVV.  

Depuis Descartes qui, au XVIIème siècle, dans son « Discours de la Méthode » comparait  l’animal à une machine ; 

Jusqu’à la loi de 2015 qui reconnaît à l’animal la qualité « d’être vivant doué de sensibilité »,  un long chemin a été parcouru sur le plan législatif.  

Cette lente évolution, dans les textes, du statut de l’animal en général et du cheval plus  particulièrement pour nous, ne se traduit pas toujours par un changement d’attitude et de  comportement vis-à-vis de notre compagnon de loisirs.  

N’entendons-nous pas régulièrement, l’expression suivante : « Ah ! celui-là, il prend son  cheval pour une mobylette ! ».  

Si l’éthologie moderne a vu le jour en 1925, Il faut attendre :  

les années 70 pour que les chercheurs s’intéressent à l’observation des chevaux féraux  (domestiqués et redevenus sauvages) dans leur milieu naturel.  

Et les années 80 pour que cette science aborde le comportement du cheval domestique.  

En 2004 est créée la Société Internationale pour la Science de l’Équitation. La mission de  l'ISES est de promouvoir et d'encourager l'application de recherches objectives et de  pratiques avancées qui amélioreront à terme le bien-être des chevaux dans leurs associations  avec l'homme. 

En raison de cette évolution des connaissances, on ne peut plus au XXIème siècle aborder nos  chevaux comme on le faisait à la fin de XXème siècle ; à cette époque on pouvait dire : « je  ne savais pas ». Maintenant cela n’est plus possible. 

2. Composition de l’association (article 7 des statuts)  

Chaque adhérent peut inviter un ou plusieurs cavaliers « passagers » pour une sortie.  Le membre adhérent doit se porter garant du respect par son ou ses invité(s) des  dispositions figurant au règlement intérieur et plus particulièrement dans la Charte  éthique du cavalier de pleine nature. 

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l’Assemblée Générale sur  proposition du Conseil d’Administration.  

Elle court de 1er mars à fin février de l’année suivante, et doit être versée au plus tard  un mois après l’Assemblée Générale, faute de quoi, les anciens membres sont  considérés comme démissionnaires. 

Toute cotisation versée est définitivement acquise à l’Association. Il ne saurait être  exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission,  d’exclusion ou de décès.  

Les adhésions souscrites à compter du 1er octobre sont réduites au tiers de la  cotisation annuelle. 

 Le montant actuel de la cotisation est de 15€.  

 La cotisation enfant de moins de 16 ans est fixée à 1€ 

La cotisation « passager » est fixée à 5€ par participation.  

Les personnes désirant adhérer à l’Association devront remplir un bulletin d’adhésion,  être agréées par le Conseil d’Administration et être titulaire d’une assurance  Responsabilité Civile Cavalier.  

Chaque cavalier randonne sous sa propre responsabilité et reste à tout moment  gardien et responsable de sa monture.  

Les jeunes de moins de 16 ans ne pourront être admis que si un parent (ou tuteur  légal) est membre de l’association.  

Les statuts et le règlement intérieur à jour seront remis à chaque nouvel adhérent.  

Un membre peut être exclu pour les motifs suivants :  

Comportement dangereux,  

Propos désobligeants envers les autres membres,  

Comportement non conforme avec l’éthique de l’association (cf. charte du cavalier de  pleine nature),  

Non-respect des statuts et/ou du règlement intérieur. 

3. Gouvernance de l’association (article 8 des statuts)  

Tout membre du Conseil d’Administration qui, sans excuse reconnue comme valable, n’aura  pas assisté à 3 (trois) réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire. Cette  démission lui sera signifié par courrier.  

Le Conseil d’Administration s’efforcera de prendre ses décisions par consensus.  

En cas d’échec du processus par consensus, la décision sera prise par vote à bulletin secret  et à la majorité absolue.  

Afin de permettre à l’Association d’avoir un fonctionnement dynamique, ouvert et créatif, le  Conseil d’Administration délèguera à certains de ses membres réunis en cellules des  responsabilités diverses.  

Deux de ces organes délégataires sont prévus aux statuts. Ils sont composés exclusivement  d’administrateurs au nombre de deux minimums par cellule.  

La cellule secrétariat, elle a pour mission :  

D’assurer les comptes-rendus des réunions du Conseil d’administration, et des  assemblées générales  

De compiler et d’organiser la documentation reçue par l’Association,  

D’organiser et de gérer les archives de l’Association dans le « cloud » ouvert au  nom de celle-ci.  

La cellule comptable, ses missions sont les suivantes :  

Vérifier la validité de toutes les opérations financières initiées par l’association,  

Récupérer les documents attestant de la validité des opérations financières  (factures, tickets de caisse, etc…) et enregistrer le nom de la ou des personnes  ayant initié l’opération  

Enregistrer dans le document ad hoc, par ordre chronologique, toutes les  opérations.  

Etablir, en fin d’exercice le compte de résultat et le bilan selon le plan comptable  général,  

Présenter ce compte de résultat et ce bilan au Conseil d’Administration et  ensuite à l’Assemblée Générale.  

En sus de ces deux cellules obligatoires statutairement, s’ouvre la possibilité d’en créer  d’autres. Seul le Conseil d’Administration a le pouvoir de créer ces cellules.  

Elles sont toujours animées par un Administrateur et peuvent accueillir des membres de  l’Association volontaires et intéressés par le thème développé. Dans certains cas il est possible  d’inclure des personnes externes, dont les compétences peuvent être utiles à l’atteinte de  l’objet social de l’Association. 

Quelles cellules mettre en place ?  

Cellule organisation des manifestations, missions :  

Bâtir le calendrier annuel des manifestations organisées par l’Association,   Présenter ce calendrier à l’Assemblée Générale,  

Mettre en œuvre chacune des manifestations en assumant toutes les  obligations légales,  

Recueillir les souhaits des adhérents en matière d’organisation.  

Cellule communication interne et externe :  

L’Association communique avec ses adhérents et avec le monde extérieur.  

Il est de la responsabilité du seul Conseil d’Administration de déterminer avec  précision :  

les canaux qui seront utilisés pour faire circuler les informations, par exemple :  site internet, blog, Facebook, courrier électronique, SMS, journal régional et/ou  local, etc…  

les informations qui seront diffusées ainsi que les populations concernées.  

Ces grands principes étant actés, le Conseil d’Administration délègue à la “cellule  communication interne et externe” la mise en œuvre pratique de la communication de  l’Association tant vers l’interne que vers l’extérieur.  

Aucune parution, aucune édition, aucune information, par quelque canal que ce soit  ne se fera sans l’aval expresse de la “cellule communication interne et externe”.  

Cellule bien être du cheval  

L’Association s’inscrivant dans la droite ligne de la nouvelle législation accordant à  l’animal le statut « d’être vivant doué de sensibilité » se donne pour objectif de  participer activement à la prise de conscience et au développement des nouvelles  conditions d’approche du cheval. Ces nouvelles conditions ayant pour origine les  apports de la science éthologique.  

La cellule bien être du cheval a pour missions :  

De rechercher les informations qui permettent de mieux connaître le  “fonctionnement du cheval”,  

De diffuser ces informations par tous les canaux adaptés et utiles,   De mettre à disposition des ouvrages de vulgarisation,  

De participer à l’animation de groupes sur des thèmes précis et sollicités par  des participants potentiels,  

De proposer des actions permettant de mieux comprendre la manière  d’éduquer un cheval. (Il faut apprendre l’équitation au cheval Andy Booth).

4. Assemblée Générale ordinaire (article 10 des statuts)  

À l’entrée de la salle où se tient l’Assemblée Générale une liste d’émargement est complétée  par les membres présents qui peuvent également remettre les procurations qui leur ont été  confiées.  

Les votes par procuration sont autorisés (deux mandats nominatifs par personne adhérente).  Les votes par correspondance ne sont pas admis.  

En début de réunion, il est désigné un président de séance qui anime les débats, un secrétaire  de séance qui rédige le procès-verbal, et deux assesseurs qui récupéreront les bulletins de  vote pour les élections au Conseil d’Administration et en assureront le dépouillement.  

C’est l’Assemblée Générale qui élit les membres du Conseil d’Administration.  

Est électeur, tout adhérent âgé de 16 ans révolus au jour de l’élection et à jour de sa  cotisation annuelle.  

Est éligible toute personne âgée de 18 ans révolus au jour de l’élection, membre de  l’Association depuis plus de six mois et à jour de sa cotisation annuelle. 

Les questions doivent être adressées par écrit 10 jours avant l’assemblée générale de même  que les noms des personnes faisant acte de candidature au Conseil d’Administration.  

5. Ressources de l’Association (article 12 des statuts)  

Le bénévolat n’occasionnant pas de flux financier ne peut apparaître automatiquement dans  la comptabilité de l’Association. Pourtant il s’agit bien d’une ressource pour l’Association,  puisque, sans celle-ci aucune activité ne pourrait être mise en œuvre.  

La valorisation du bénévolat est un atout tant en interne qu’en externe.  

En interne elle fait ressortir de manière concrète l’importance de l’engagement  bénévole et de son renouvellement. Elle permet également de mettre en avant la  fragilité de l’Association si cette ressource vient à manquer.  

En externe cette valorisation sera considérée comme de l’autofinancement. Ainsi les  bailleurs de fonds auront une vision globale des ressources mises en œuvre par  l’Association pour l’atteinte de ses objectifs.  

Le Conseil d’Administration fera le choix de la manière dont le bénévolat sera valorisé au  sein de l’ACRVV.